1 – Rapport de présentation
1.1 – Diagnostics et évaluation environnementale
Etat initial de l’environnement
1.2 – Justification des choix
Rapport de justification des choix
1.3 – Indicateurs de suivi
2 – PADD
Projet D’aménagement et de Développement Durables
3-1 – Règlement écrit
3-2 – Règlement graphique
4 – Orientation d’aménagement
OAP Sectorielles
OAP Thématiques
5 – ANNEXES
CHAPITRE I. SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUES
I.1 Zone agricole protégée (A9)
I.2 Monuments historiques et protections des abords des monuments historiques (AC1)
I.3 Sites classés ou inscrits (AC2) et Sites patrimoniaux remarquables (AC4)
I.4 Périmètres de captage d’eau potable (AS1)
I.5 Servitude de halage et de marchepied (EL3)
I.6 Servitude d’alignement des voies publiques (EL7)
I.7 Servitudes autour des canalisations de transport et de distribution de gaz, d’hydrocarbures et de produits chimiques (I1)
I.8 Risque technologique Servitudes autour des Canalisations de transport de gaz, d’hydrocarbures et de produits chimiques (I3)
I.9 Servitudes relatives aux lignes de transport d’électricité (I4)
I.10 Servitude de protection des équipements sportifs (JS1)
I.11 Plans de Prévention des Risques d’Inondation (PM1)
I.11.1 . Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRi) du Doubs Central
I.11.2 Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRi) interdépartemental de la moyenne vallée de l’Ognon
I.11.3 Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRi) de la Loue
I.12 Plan de Prévention des Risques mouvement de terrain de Morre (PM1)
I.13 Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) (PM3)
I.14 Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres radioélectriques de réception contre les perturbations électromagnétiques (PT1)
I.15 Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection contre les obstacles des centres d’émission et réception exploités par l’état (PT2)
I.16 Servitudes attachées aux réseaux de télécommunication (PT3)
I.17 Servitudes relatives aux voies ferrées (T1)
I.18 Servitude aéronautique de dégagement (T5)
CHAPITRE II. PERIMETRES EN APPLICATION DU CODE DE L’URBANISME
II.1 Périmètres de Taxe d’Aménagement (INFO 32)
II.2 Périmètres de Zones d’Aménagement Concerté (INFO 02), de Projet Urbain Partenarial (INFO 30)
II.3 Périmètres soumettant à autorisation les clôtures, travaux de ravalement, démolitions (INFO 42)
II.4 Espaces Naturels et Sensibles (INFO 03)
II.5 Périmètres de Droit de préemption Urbain (DPU) (INFO 04)
II.6 Périmètres Déclaration d’Utilité Publique (DUP) permettant d’exercer le sursis à statuer (INFO 12)
CHAPITRE III. PERIMETRES EN APPLICATION D’AUTRES LEGISLATIONS
III.1 Périmètres réseau de chaleur (INFO 07)
III.1.1 Réseau de chaleur Besançon Ouest
III.1.2 Réseau de chaleur Novillars
III.2 Périmètres forestiers : interdiction ou réglementation des plantations, plantations à réaliser et semis d’essences forestières (INFO 08)
III.3 Aléa minier (INFO 09)
III.4 Périmètre d’Etude et de Recherche Avant Mont (INFO 09)
III.5 Secteurs affectés par le bruit des infrastructures routières et ferroviaires (INFO 14)
III.6 Annexes sanitaires (INFO 19)
III.6.1 Eau et Assainissement
III.6.2 Zonage d’Assainissement Collectif et Non Collectif
Grand Besançon Métropole PLUi-Sommaires des Annexes
Arrêt du PLUi 11/12/2025
III.6.3 Eaux pluviales (SDGIEP)
III.6.4 Collecte et traitement des déchets
III.7 Zone tampon UNESCO (INFO 40)
III.8 Périmètres de carrières (INFO 10)
CHAPITRE IV. AUTRES ANNEXES
IV.1 Zones de Présomption de Prescription d’Archéologie Préventive (INFO 16)
IV.2 Règlement Local de Publicité Intercommunal (INFO 20)
IV.3 Bois ou forêts relevant du régime forestier (INFO 37)
IV.4 Secteurs d’Information sur les Sols (INFO 38)
IV.5 Cahier de recommandation architecturales urbaines et paysagères Cité Jean Jaurès Besançon (INFO 99)
IV.6 Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (INFO 99)
IV.7 Argile Retrait et gonflement (INFO 99)