1 – Rapport de présentation
1.1 – Diagnostics et évaluation environnementale
Etat initial de l’environnement
1.2 – Justification des choix
Rapport de justification des choix
1.3 – Indicateurs de suivi
2 – PADD
Projet D’aménagement et de Développement Durables
3-1 – Règlement écrit
3-2 – Règlement graphique
4 – Orientation d’aménagement
OAP Sectorielles
OAP Thématiques
5 – ANNEXES
Seules les annexes concernant la commune de Grandfontaine ont été reprises
CHAPITRE I. SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUES
I.9 Servitudes relatives aux lignes de transport d’électricité (I4)
Carte Grandfontaine
I.11.1 . Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRi) du Doubs Central
Carte Grandfontaine
I.17 Servitudes relatives aux voies ferrées (T1)
Carte Grandfontaine
CHAPITRE II. PERIMETRES EN APPLICATION DU CODE DE L’URBANISME
II.1 Périmètres de Taxe d’Aménagement (INFO 32)
II.3 Périmètres soumettant à autorisation les clôtures, travaux de ravalement, démolitions (INFO 42)
II.5 Périmètres de Droit de préemption Urbain (DPU) (INFO 04)
CHAPITRE III. PERIMETRES EN APPLICATION D’AUTRES LEGISLATIONS
III.4 Périmètre d’Etude et de Recherche Avant Mont (INFO 09)
Carte Grandfontaine
III.5 Secteurs affectés par le bruit des infrastructures routières et ferroviaires (INFO 14)
Carte Grandfontaine
III.6 Annexes sanitaires (INFO 19)
Carte Grandfontaine Assainissement Collectif et Non Collectif
Carte Grandfontaine Eau potable
III.6.3 Eaux pluviales (SDGIEP)
Carte Grandfontaine
CHAPITRE IV. AUTRES ANNEXES
IV.2 Règlement Local de Publicité Intercommunal (INFO 20)
IV.3 Bois ou forêts relevant du régime forestier (INFO 37)
Carte Grandfontaine
IV.6 Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (INFO 99)
IV.7 Argile Retrait et gonflement (INFO 99)